Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 1377G posée par M. Franck Montaugé

    Indemnisation du chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1204G posée par Mme Colette Mélot

    Conséquences économiques liées au Covid-2019

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1063G posée par Mme Agnès Constant

    Application « Mon compte formation »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1000G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Formation des infirmières de bloc opératoire diplômées d'État

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12630 posée par Mme Patricia Schillinger

    Détresse des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation du Grand Est

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11281 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10849 posée par M. Arnaud de Belenet

    Conditions d'élevage des poulets

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

    Initiative « Duoday »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de la mission locale du grand Périgueux

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible