Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

308 questions

  1. Question n° 16457 posée par Mme Pascale Gruny

    Prolongation des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

    Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12701 posée par M. Olivier Paccaud

    Fonds de gestion des congés individuels de formation

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11045 posée par M. Patrick Chaize

    Financement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10939 posée par M. Alain Joyandet

    Financement de la formation professionnelle des salariés par les entreprises de plus de cinquante salariés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

    Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09907 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09472 posée par M. Arnaud Bazin

    Inquiétudes légitimes soulevées par le fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09545 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture de trente-huit centres de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes sur le territoire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne