Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Remboursement des traitements de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/11/2001
Pertinence
Question n° 1207S posée par Mme Valérie Létard

Application de la CMU et difficultés financières des mutuelles

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/11/2001
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Michel Teston

Maltraitance des personnes âgées

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/11/2001
Pertinence
Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle

Violence dans les stades et les manifestations sportives

Réponse du ministère : Droits des femmes

31/10/2001
Pertinence
Question n° 1168S posée par M. Georges Mouly

Difficultés des handicapés

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/10/2001
Pertinence
Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/10/2001
Pertinence
Question n° 1074S posée par Mme Anne Heinis

Situation des personnels des établissements privés de santé

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/05/2001
Pertinence
Question n° 1063S posée par M. Rémi Herment

Démantèlement des structures d'hospitalisation publiques ou privées en Meuse

Réponse du ministère : Droits des femmes

03/05/2001
Pertinence
Question n° 1066S posée par M. Philippe Madrelle

Manque de moyens des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Droits des femmes

03/05/2001
Pertinence
Question n° 0986S posée par M. René Marquès

Prise en charge des dialysés

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/01/2001
Pertinence