Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Difficultés de recrutement des petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0685S posée par M. Jean-Claude Luche

    Suspension des financements de la formation des artisans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0687S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Suspension du financement de la formation des artisans

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0644S posée par Mme Maryse Carrère

    Financement des formations sur l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

    Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

    Situation des chômeurs seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0251S posée par M. Michel Savin

    Situation des jeunes majeurs étrangers dans les centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0216S posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir des services de santé au travail interentreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0065S posée par M. Martial Bourquin

    Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible