Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 14521 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Formation continue pour les travailleurs les moins diplômés

Réponse du Ministère du travail

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1063G posée par Mme Agnès Constant

Application « Mon compte formation »

Réponse du Ministère du travail

28/11/2019
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché

Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

Réponse du Ministère du travail

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03930 posée par M. Michel Boutant

Concurrence dysfonctionnelle dans le champ de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

Accès à la formation professionnelle des pâtres

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 18559 posée par Mme Odette Terrade

Situation de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18585 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence