Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 11226 posée par M. Louis Souvet
Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 03751 posée par M. Raymond Courrière
Financement de la formation des jeunes en alternance
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03246 posée par M. Roger Husson
Couturières: formation des apprenties
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02010 posée par M. Roger Husson
Couturières: formation des apprenties
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 16532 posée par M. Jacques Durand
Exonération de la taxe d'apprentissage
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 08731 posée par M. Franck Sérusclat
Taxe d'apprentissage: système de répartition
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 04218 posée par M. Christian Poncelet
Taxe d'apprentissage: collecte et distribution
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 32715 posée par M. François Dubanchet
Mesures en faveur de l'emploi: taxe d'apprentissage
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence