Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 16341 posée par Mme Catherine Dumas

Relance de l'apprentissage et de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16345 posée par Mme Florence Lassarade

Dispositif de soutien pour l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1063G posée par Mme Agnès Constant

Application « Mon compte formation »

Réponse du Ministère du travail

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12945 posée par Mme Pascale Gruny

Modalités de paiement des prestations de bilan de compétences par les opérateurs de compétences

Réponse du Ministère du travail

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12701 posée par M. Olivier Paccaud

Fonds de gestion des congés individuels de formation

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12630 posée par Mme Patricia Schillinger

Détresse des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation du Grand Est

Réponse du Ministère du travail

17/10/2019
Pertinence
Question n° 11527 posée par M. Maurice Antiste

Formation professionnelle des marins

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence