Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12945 posée par Mme Pascale Gruny

Modalités de paiement des prestations de bilan de compétences par les opérateurs de compétences

Réponse du Ministère du travail

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12701 posée par M. Olivier Paccaud

Fonds de gestion des congés individuels de formation

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12788 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Refus de prise en charge de formations par certains organismes paritaires collecteurs agréé

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12630 posée par Mme Patricia Schillinger

Détresse des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation du Grand Est

Réponse du Ministère du travail

17/10/2019
Pertinence
Question n° 10986 posée par M. Daniel Gremillet

Craintes des missions locales relatives à la remise en cause de la lutte contre la pauvreté des jeunes

Réponse du Ministère du travail

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10881 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des missions locales d'Île-de-France

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0827G posée par Mme Sabine Van Heghe

Difficultés des missions locales

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

07/06/2019
Pertinence
Question n° 10761 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation financière des missions locales

Réponse du Ministère du travail

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10429 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Financement de la garantie jeunes

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence