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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel

   Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0514S posée par M. Daniel Laurent

   Reconnaissance de l'état de calamité agricole pour le département de la Charente-Maritime et indemnisation des éleveurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   16/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

   Accès à la formation professionnelle des pâtres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel

   Expérimentation pour la gestion du foncier rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   10/11/2016

   Pertinence

6. Question n° 23869 posée par Mme Christine Prunaud

   Conditions d'hébergement des saisonniers agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/11/2016

   Pertinence

7. Question n° 22598 posée par M. Loïc Hervé

   Mesures de chômage partiel en faveur de l'industrie de la transformation du bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/07/2016

   Pertinence

8. Question n° 22495 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Situation de l'emploi dans les scieries françaises

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/06/2016

   Pertinence

9. Question n° 18435 posée par Mme Françoise Férat

   Périodes de formation en milieu professionnel dans l'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   22/10/2015

   Pertinence

10. Question n° 17518 posée par Mme Agnès Canayer

    Attractivité de l'emploi agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    30/07/2015

    Pertinence