Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 09845 posée par M. Daniel Hoeffel

Maître tailleur

Réponse du ministère : Formation professionnelle

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09259 posée par M. André Vallet

Qualification professionnelle des pâtissiers-boulangers

Réponse du ministère : Formation professionnelle

05/04/1990
Pertinence
Question n° 05434 posée par M. Daniel Percheron

Illettrisme en France

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05229 posée par M. Charles Ginésy

Apprentissage et conditions d'amélioration de la formation initiale

Réponse du ministère : Formation professionnelle

15/06/1989
Pertinence
Question n° 03544 posée par M. Roger Husson

Création d'un CAP de garçon serveur

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03600 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'un CAP de garçon serveur

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 02650 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Action des groupes d'établissements pour la formation continue

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02153 posée par M. Paul Loridant

Stages de préparation à l'emploi

Réponse du ministère : Formation professionnelle

03/11/1988
Pertinence
Question n° 01256 posée par M. Hubert Haenel

Etablissements de formation professionnelle en zone de montagne

Réponse du ministère : Formation professionnelle

25/08/1988
Pertinence