Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

Accès à la formation professionnelle des pâtres

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

19/07/2007
Pertinence
Question n° 12112 posée par M. Georges Gruillot

Travailleurs saisonniers de l'hôtellerie et de la restauration

Réponse du ministère : Travail

14/09/1995
Pertinence
Question n° 09777 posée par M. Georges Gruillot

Travailleurs saisonniers de l'hôtellerie et la restauration

Réponse du ministère : Travail

09/02/1995
Pertinence
Question n° 06058 posée par M. Michel Doublet

Travailleurs saisonniers et ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

05/05/1994
Pertinence
Question n° 05814 posée par M. Daniel Goulet

Situation des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

21/04/1994
Pertinence
Question n° 05580 posée par M. Daniel Goulet

Assurance chômage des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

07/04/1994
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Alain Lambert

Statut des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 03536 posée par M. Jean-Paul Hugot

Assouplissement de la déclaration préalable à l'embauche dans le secteur du travail saisonnier

Réponse du ministère : Travail

11/11/1993
Pertinence
Question n° 01801 posée par M. Serge Mathieu

Etablissement de la déclaration nominative préalable à l'embauche des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

01/07/1993
Pertinence