Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00150 posée par M. René Teulade

    Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'Association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0055G posée par M. Philippe Nogrix

    Métiers dans le secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01425 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle et fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17935 posée par M. Claude Saunier

    Pensions de réversion de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible