Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 05323 posée par M. André Lejeune

    Rétablissement du poste de directeur du CFPPA d'Ahun (Creuse)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04843 posée par M. Marcel Vidal

    Formation aux perspectives de l'oléiculture dans le sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04188 posée par M. René Trégouët

    Direction générale de l'enseignement et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 29436 posée par M. Gérard Miquel

    Créations d'emplois gagés sur les ressources des centres de formation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13003 posée par M. Emmanuel Hamel

    Domaine agroalimentaire : maintien et simplification des dispositifs publics et conventionnels d'aide à la formation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08707 posée par M. Louis Souvet

    Compétence des régions en matière d'apprentissage et de formation continue dans l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03835 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de la formation des populations maritimes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00644 posée par M. Jacques Larché

    Aide à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15342 posée par M. Auguste Cazalet

    Enseignement agricole : avenir du BEPA " Services aux personnes "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13231 posée par M. Marcel Bony

    Formation et emploi en milieu rural chapitre 43-23

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible