Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

159 questions

Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

Apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 36124 posée par M. Michel Doublet

Situation des demandeurs d'emploi signataires du PARE, en cours de formation

Réponse du ministère : Emploi

01/11/2001
Pertinence
Question n° 34735 posée par M. Jacques Legendre

Système des nouvelles formations d'ingénieur

Réponse du ministère : Emploi

02/08/2001
Pertinence
Question n° 34476 posée par M. Paul Girod

Dispositif des NFI dans le cadre de la formation continue

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34493 posée par M. André Dulait

Déroulement des formations professionnelles continues de l'enseignement supérieur en 2001

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34494 posée par M. André Dulait

Situation des instituts régionaux du travail social

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34240 posée par M. Alain Gournac

Désengagement de l'Etat concernant l'aide aux entreprises dans le cadre des NFI

Réponse du ministère : Emploi

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34153 posée par M. André Maman

Conditions d'accès aux formations professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33737 posée par M. Patrick Lassourd

Suppression éventuelle des programmes ingénieurs et cadres supérieurs (PICS)

Réponse du ministère : Emploi

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33639 posée par M. Gilbert Chabroux

Accès au contrat de qualification des titulaires d'un baccalauréat professionnel

Réponse du ministère : Emploi

07/06/2001
Pertinence