Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

264 questions

Question n° 20480 posée par M. Philippe Darniche

Modalités d'attribution des titres d'homologation des établissements d'études supérieures de gestion et de communication

Réponse du ministère : Travail

13/02/1997
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

Premier emploi et expérience professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

24/01/1997
Pertinence
Question n° 19886 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

16/01/1997
Pertinence
Question n° 19486 posée par M. Jean Pépin

Insertion professionnelle des jeunes dans le notariat

Réponse du ministère : Travail

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19253 posée par M. René-Pierre Signé

Crédits affectés à la formation au certificat d'aptitude à la fonction d'aide à domicile (CAFAD)

Réponse du ministère : Travail

05/12/1996
Pertinence
Question n° 18793 posée par M. Serge Mathieu

Projet de loi relatif à la formation en alternance et à la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18519 posée par M. Bernard Dussaut

Qualification professionnelle de la formation de maréchal-ferrant

Réponse du ministère : Travail

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18565 posée par M. Jacques Valade

Qualification professionnelle de la formation de maréchal-ferrant

Réponse du ministère : Travail

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18585 posée par M. Philippe Madrelle

Qualification professionnelle de la formation de maréchal-ferrant

Réponse du ministère : Travail

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18412 posée par M. Jean-Marc Pastor

Accès des diplômés d'un baccalauréat professionnel aux formations en contrat professionnel

Réponse du ministère : Travail

24/10/1996
Pertinence