Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0546S posée par M. Yves Daudigny

Inquiétudes relatives à la réforme de la masterisation des métiers de l'enseignement

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

07/05/2009
Pertinence
Question n° 34493 posée par M. André Dulait

Déroulement des formations professionnelles continues de l'enseignement supérieur en 2001

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 33737 posée par M. Patrick Lassourd

Suppression éventuelle des programmes ingénieurs et cadres supérieurs (PICS)

Réponse du ministère : Emploi

14/06/2001
Pertinence
Question n° 32310 posée par M. André Dulait

Déroulement des formations professionnelles continues de l'enseignement supérieur en 2001

Réponse du ministère : Emploi

29/03/2001
Pertinence
Question n° 02902 posée par M. Bernard Plasait

Professionnalisation de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 20480 posée par M. Philippe Darniche

Modalités d'attribution des titres d'homologation des établissements d'études supérieures de gestion et de communication

Réponse du ministère : Travail

13/02/1997
Pertinence
Question n° 13938 posée par M. Michel Mercier

Centre d'études supérieures industrielles de Rhône-Alpes - Auvergne

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 08916 posée par M. Alain Vasselle

Projet de statut formation-recherche pour les personnels techniques du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1994
Pertinence
Question n° 06654 posée par M. Bernard Dussaut

Formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 02094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1993
Pertinence