Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0400S posée par Mme Gisèle Printz

    Carte scolaire et enseignement professionnel

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08644 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Introduction de sections d'apprentissage dans les lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00491 posée par M. Raymond Bouvier

    Utilisation des actions mises en place par les organismes de formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10128 posée par M. Michel Miroudot

    Application de la loi relative aux rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10139 posée par M. Michel Miroudot

    Promotion des maîtres de l'enseignement technique privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10224 posée par M. Roland du Luart

    Application de la loi relative aux rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09986 posée par M. Philippe Adnot

    Application de la loi relative aux rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09990 posée par M. Philippe Adnot

    Promotion des maîtres de l'enseignement technique privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09259 posée par M. André Vallet

    Qualification professionnelle des pâtissiers-boulangers

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09272 posée par M. Jean Chérioux

    Agence de recrutement d'hôtesses d'accueil

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible