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Questions avec réponses

169 questions

1. Question n° 08411 posée par M. François Bonhomme

   Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   21/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 02572 posée par M. Olivier Paccaud

   Coût des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   08/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 00773 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Conventions collectives des entreprises du bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 00953 posée par M. Max Brisson

   Conditions d'éligibilité au complément de traitement indiciaire des agents bénéficiant d'études promotionnelles

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01120 posée par M. Serge Mérillou

   Moyens des missions locales

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01199 posée par M. Laurent Burgoa

   Difficultés de logement avant un premier contrat de travail

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 23747 posée par M. Olivier Henno

   Exclusion des agents de la chambre des métiers et de l'artisanat des droits à la formation professionnelle continue

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   15/07/2021

   Pertinence

9. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

   Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   17/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 23218 posée par M. Didier Marie

    Pour une reconnaissance officielle du statut spécifique des infirmières et infirmiers de réanimation et de leur formation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    10/06/2021

    Pertinence