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Questions avec réponses

78 questions

1. Question n° 1078S posée par M. Michel Masset

   Baisse du soutien de l'État à la formation professionnelle

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos

   Situation des apprentis en Essonne

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0539S posée par Mme Patricia Demas

   Disparité de niveau entre des épreuves d'une même spécialité du baccalauréat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0547S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Devenir des centres de loisirs sans les contrats d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0555S posée par M. David Assouline

   Fermetures de classes et de postes dans les écoles à Paris pour la rentrée 2023

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0495S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Baisse du nombre d'enseignants du premier degré et pérennité des regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

   Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0453S posée par Mme Elsa Schalck

   Difficultés d'accès au droit à la formation des élus et baisse de la demande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    23/02/2023

    Pertinence