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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Dérives du « coaching bien-être »

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   06/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

   Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   14/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 11939 posée par M. Philippe Mouiller

   Réforme de la représentativité patronale

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   01/08/2019

   Pertinence

4. Question n° 10939 posée par M. Alain Joyandet

   Financement de la formation professionnelle des salariés par les entreprises de plus de cinquante salariés

   Réponse du Ministère du travail

   20/06/2019

   Pertinence

5. Question n° 09521 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Sensibilisation des grandes entreprises à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   21/03/2019

   Pertinence

6. Question n° 15772 posée par Mme Nicole Duranton

   Mise en place des fiches individuelles de prévention pour le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 15801 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Compte pénibilité dans le bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 15805 posée par Mme Colette Giudicelli

   Difficulté de mise en place du compte pénibilité des salariés

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 14295 posée par M. François-Noël Buffet

   Mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   25/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 13497 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Changements de réglementations en matière de financement des bilans de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    30/10/2014

    Pertinence