Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 15088 posée par M. Gérard Cornu

Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13976 posée par M. François Rebsamen

Mettre fin à la stagnation de l'aide au poste qui menace la pérennité des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13991 posée par Mme Catherine Dumas

Promotion des dispositifs de formation professionnelle auprès des employeurs

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/06/2010
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Éric Doligé

Conventionnement des entreprises d'insertion par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05343 posée par M. Alain Fouché

Dispositif favorisant l'emploi des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

07/08/2008
Pertinence
Question n° 04934 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation de l'entreprise adaptée Les Papillons Blancs du Haut-Rhin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/06/2008
Pertinence
Question n° 18757 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des salariés concernés par la liquidation de la société Hello SA en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/07/2005
Pertinence
Question n° 17201 posée par M. Jean-René Lecerf

Incitation à l'embauche des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

21/04/2005
Pertinence
Question n° 15029 posée par M. Pierre Hérisson

Projet de loi sur les restructurations, compétitivité et survie des entreprises

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

09/12/2004
Pertinence
Question n° 13463 posée par M. Michel Teston

Remise en cause des accords d'entreprises portant sur la réduction du temps de travail

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

05/08/2004
Pertinence