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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 06840 posée par M. Olivier Henno

   Liste d'attente des personnes handicapées sans solution

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06684 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   11/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 25836 posée par Mme Catherine Dumas

   Retard de la France en matière d'accessibilité des services publics en ligne pour les personnes handicapées

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   16/12/2021

   Pertinence

4. Question n° 16934 posée par M. Alain Vasselle

   Disparition des structures accueillant des ateliers et des chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   25/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 16216 posée par M. Jacques Genest

   Risque de disparition rapide de structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 16169 posée par M. Roland Courteau

   Difficultés rencontrées par les structures d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   07/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 16081 posée par Mme Delphine Bataille

   Dysfonctionnements dans la gestion du fonds social européen et secteur de l'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   30/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 16093 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Situation des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   30/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 15926 posée par M. Cédric Perrin

   Fonds social européen et financement de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   23/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 15989 posée par Mme Évelyne Didier

    Nouvelle programmation du fonds social européen pour 2014-2020

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    23/04/2015

    Pertinence