Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19254 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation et devenir des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10586 posée par Mme Samia Ghali

    Non-renouvellement des emplois aidés dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08598 posée par M. Antoine Lefèvre

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08324 posée par Mme Annie David

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05976 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05876 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Pérennisation des contrats d'auxiliaires de vie scolaire et d'emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible