Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

  1. Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1540S posée par M. Bruno Sido

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23122 posée par M. Bruno Retailleau

    Prise en charge de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23040 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Prise en charge de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22881 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien belge en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22685 posée par M. Roland Courteau

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré

    Étudiants en orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22305 posée par Mme Patricia Schillinger

    Manque de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1456S posée par Mme Annick Billon

    Démographie médicale des cardiologues en Vendée

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible