Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19409 posée par M. Yann Gaillard

    Intégration de la formation des masseurs-kinésithérapeutes dans le schéma licence, master et doctorat

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19374 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des études de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19094 posée par M. Éric Doligé

    Avenir de la réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

    Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18749 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déficit de reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18627 posée par Mme Christiane Demontès

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18289 posée par M. Thierry Repentin

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible