Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

14/05/2020
Pertinence
Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07043 posée par M. Yves Daudigny

Dépistage et insertion professionnelle des adultes atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère du travail

04/10/2018
Pertinence
Question n° 05271 posée par M. Claude Bérit-Débat

Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 03545 posée par Mme Corinne Imbert

Insertion professionnelle des personnes touchées par des troubles « dys »

Réponse du Ministère du travail

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03216 posée par Mme Vivette Lopez

Insertion professionnelle des jeunes atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère du travail

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Jacques Le Nay

Insertion professionnelle des personnes « dys »

Réponse du Ministère du travail

15/02/2018
Pertinence
Question n° 02160 posée par M. Jean-François Husson

Hausse du taux du chômage des personnes handicapées

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence