Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0680S posée par M. Yves Détraigne

    Situation des mineurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0768S posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'ouverture du droit au RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0850S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Formation des auxiliaires de gérontologie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0998S posée par Mme Gisèle Printz

    Entreprises adaptées et chômage des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1182S posée par Mme Adeline Gousseau

    Prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0021S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Structures d'insertion professionnelle pour les personnes handicapées en Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

    Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0121S posée par M. Adrien Gouteyron

    Politique de prévention du suicide des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0233S posée par M. Bernard Cazeau

    Conséquences de la diminution des crédits affectés aux contrats aidés du secteur non marchand

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible