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Questions avec réponses

86 questions

1. Question n° 1070S posée par M. Bruno Belin

   Recours aux professionnels de santé diplômés hors Union européenne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

   Situation de la psychiatrie dans le Loiret

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0722S posée par M. Hervé Gillé

   Conditionnalité du revenu de solidarité active

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

   Avenir des dépistages des cancers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0533S posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de recrutement dans le secteur du soin à domicile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0378S posée par M. Daniel Gueret

   Iniquité de traitement des enfants en situation de handicap selon qu'ils habitent en milieu urbain ou rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

   Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   27/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet

   Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   27/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 2085S posée par Mme Catherine Deroche

   Plan douleur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 1930S posée par M. Guillaume Chevrollier

    La situation des dons d'organes en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    18/11/2021

    Pertinence