Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06340 posée par Mme Françoise Férat

Effets du butylparaben sur les endocrines

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 03681 posée par Mme Céline Brulin

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03645 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03549 posée par M. Bruno Belin

Dotations pour l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03228 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03239 posée par M. Yves Détraigne

Grève à l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02362 posée par M. Éric Gold

Situation des filières sang et plasma en France

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02008 posée par Mme Frédérique Espagnac

Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Frédérique Espagnac

Situation de la gynécologie médicale en France et plus particulièrement sur le territoire basco-béarnais`

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence