Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1451S posée par M. Robert del Picchia

    Retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0082S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0244S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Assurance chômage des Français ayant travaillé dans un autre pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut social des formateurs occasionnels

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0478S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Directeurs de soins

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0513S posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises de services informatiques et de conseil en technologie

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0589S posée par M. René Teulade

    Extension de l'allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

    Situation des chômeurs seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0845S posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'action pour renforcer la prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible