Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 09072 posée par M. Bruno Belin

Cotisation à la retraite des élèves-maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2023
Pertinence
Question n° 08043 posée par M. Bruno Belin

Cotisation à la retraite des élèves-maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07233 posée par M. Loïc Hervé

Travaux d'utilité collective et dispositif de retraite pour les carrières longues

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

15/06/2023
Pertinence
Question n° 04872 posée par M. Jean-Pierre Decool

Retraites des conjoints collaborateurs

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03946 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des employés en travaux d'utilité collective

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02756 posée par M. Jean-Pierre Decool

Prise en compte des contrats de travaux d'utilité collective dans les relevés de carrières

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

22/09/2022
Pertinence
Question n° 07816 posée par M. Jean-Marie Bockel

Droits des travailleurs indochinois

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07466 posée par Mme Gisèle Printz

Travailleurs indochinois

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0083C posée par M. Joël Guerriau

L'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/04/2013
Pertinence