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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson
Formation des apprentis dans les collectivités
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24092 posée par Mme Françoise Cartron
Apprentissage dans les collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Rachel Mazuir
Refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 10817 posée par M. Daniel Percheron
Apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 04248 posée par M. Michel Doublet
Affectation de la taxe d'apprentissage et avant-projet de loi de décentralisation et de réforme de l'action publique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 04249 posée par M. Daniel Laurent
Avenir de la taxe d'apprentissage et libre affectation par les entreprises
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Gérard Collomb
Réglementation des travaux dangereux applicable aux apprentis mineurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 18642 posée par M. Michel Doublet
Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence