Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 03751 posée par M. Raymond Courrière

    Financement de la formation des jeunes en alternance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03231 posée par M. Hubert D'Andigne

    Autorisation d'embauche de deux apprentis par un maître de stage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01993 posée par M. Roger Husson

    Contrats de formation en alternance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01609 posée par M. Louis Souvet

    Financement de la formation professionnelle des chefs d'entreprises

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15827 posée par M. Daniel Percheron

    Artisans et commerçants en cessation d'activité: bénéfice des congés individuels de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14414 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeunes placés en instance d'orientation: délai d'attente de stages

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne