Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 08199 posée par M. Kléber Malécot

    Centres de formation agricole: situation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07548 posée par M. Jean-François Pintat

    Formation des jeunes: taux de l'heure-élève

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07551 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Secteur de la boulangerie: formation des apprentis

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06984 posée par M. Henri Belcour

    "Stages jeunes volontaires": situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus

    Participation des collectivités locales à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05535 posée par M. Pierre Lacour

    Apprentissage: réforme

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05374 posée par M. Marcel Vidal

    Formation professionnelle: organisation de stages

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05033 posée par M. Serge Mathieu

    Centre de FPA de Lyon-Rillieux: fonctionnement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04654 posée par M. Louis Le Montagner

    Formation professionnelle: information pratique des travailleurs

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 04662 posée par M. René Jager

    Reconversion par la création d'une entreprise: formation nouvelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte