Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 11421 posée par M. Michel Doublet

    Fusion des contrats d'adaptation et de qualification

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11422 posée par M. Michel Doublet

    Formation continue

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11423 posée par M. Michel Doublet

    Contrats d'études prospectives et engagements de développement de la formation

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11226 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08570 posée par M. Michel Doublet

    Brevet professionnel pour toutes formes d'exercice de la coiffure

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07696 posée par M. Georges Gruillot

    Reconnaissance de la formation professionnelle en tant que secteur économique

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07697 posée par M. Georges Gruillot

    Partenariat du secteur de la formation professionnelle avec l'Etat

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07698 posée par M. Georges Gruillot

    Pesanteurs du contrôle de l'activité de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07699 posée par M. Georges Gruillot

    Contrôle des actions de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07700 posée par M. Georges Gruillot

    Maîtrise de la mise en oeuvre de la formation pour les organismes privés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible