Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0362G posée par M. Guy Allouche

Statistiques sur le chômage

Réponse du ministère : Travail

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Jean-Jacques Robert

Financement des formations en alternance

Réponse du ministère : Travail

18/11/1994
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Emmanuel Hamel

Transparence dans la collecte des fonds de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Ambroise Dupont

Accord patronat-syndicats sur la réforme du marché du travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0612G posée par M. François Patriat

Apprentissage

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Daniel Marsin

Situation du CHU de Pointe-à-Pitre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0714G posée par M. Claude Jeannerot

Précarité et chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2011
Pertinence
Question n° 0010G posée par Mme Évelyne Yonnet

Projet de loi sur le renforcement du dialogue social

Réponse du Ministère du travail

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0241G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Droits des femmes

Réponse du Ministère du travail

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0246G posée par M. Yves Daudigny

Formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

09/03/2018
Pertinence