Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

179 questions

Question n° 27584 posée par M. Eugène Bonnet

Centre régional de préformation d'adultes de Toulouse: situation de certains stagiaires

Réponse du ministère : Travail

07/10/1978
Pertinence
Question n° 28792 posée par M. Jacques Eberhard

Absence à un stage de formation professionnelle: déduction de l'indemnité de chômage

Réponse du ministère : Travail

18/01/1979
Pertinence
Question n° 30792 posée par M. Kléber Malécot

Chômage et formation: harmonisation de l'indemnité

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 01335 posée par M. Francisque Collomb

Offres et demandes d'emploi: harmonisation

Réponse du ministère : Travail

31/07/1981
Pertinence
Question n° 06137 posée par M. André Bohl

Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

28/05/1982
Pertinence
Question n° 21329 posée par M. Roland Courteau

Formation complémentaire des jeunes ayant acquis un CAP ou un BEP

Réponse du ministère : Travail

10/01/1985
Pertinence
Question n° 21844 posée par M. Philippe François

Coût des contrats formation-reclassement

Réponse du ministère : Travail

07/02/1985
Pertinence
Question n° 0362G posée par M. Guy Allouche

Statistiques sur le chômage

Réponse du ministère : Travail

15/11/1985
Pertinence
Question n° 00738 posée par M. Jean Cluzel

Jeunes chômeurs : visite médicale annuelle

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01500 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence