Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli

Français rapatriés du Zaîre: situation

Réponse du ministère : Travail

07/06/1978
Pertinence
Question n° 26833 posée par M. André Bohl

Secteur tertiaire: distorsion entre les offres et demandes d'emploi

Réponse du ministère : Travail

23/06/1978
Pertinence
Question n° 28287 posée par M. Paul Jargot

Femmes chefs de famille: demandes d'emploi et formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

30/11/1978
Pertinence
Question n° 29333 posée par M. Jacques Carat

Décentralisation d'entreprises

Réponse du ministère : Travail

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29418 posée par M. André Meric

AFPA: transfert du siège à Bordeaux

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30792 posée par M. Kléber Malécot

Chômage et formation: harmonisation de l'indemnité

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30899 posée par M. Georges Lombard

Création d'agences régionales de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/08/1980
Pertinence
Question n° 35119 posée par M. Anicet Le Pors

Développement de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

10/09/1980
Pertinence