Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 12595 posée par M. Jacques de Menou

    Financement de la formation professionnelle des jeunes et régions

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11857 posée par M. Roger Besse

    Régionalisation de la collecte des fonds de formation continue dans le secteur du BTP

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11716 posée par M. Jacques Legendre

    Financement régional de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11376 posée par M. Alain Vasselle

    Réforme de la gestion des fonds de formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05058 posée par M. Ivan Renar

    Situation économique et sociale du canton de Haubourdin (Nord)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation régionale de l'emploi dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02431 posée par M. Louis Souvet

    Financement d'emplois avec participation de l'Etat dans les services par les assemblées régionales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22830 posée par M. Alain Pluchet

    Contrats de formation alternée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19528 posée par M. Marcel Vidal

    Formation professionnelle et protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33872 posée par M. Georges Lombard

    Adaptation de la formation professionnelle aux besoins régionaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible