Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 0013A posée par Mme Annie David

    Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard

    Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud

    Droits sanitaires et sociaux des détenus

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0028A posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Suites à donner aux conclusions du rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur une mission effectuée à la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0018A posée par M. Claude Estier

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0017A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible