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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 0400S posée par Mme Gisèle Printz

   Carte scolaire et enseignement professionnel

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   20/01/2004

   Pertinence

2. Question n° 0967S posée par M. Thierry Foucaud

   Aide de l'Etat aux entreprises d'insertion

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   12/12/2000

   Pertinence

3. Question n° 0905S posée par M. Jean-Claude Carle

   Réforme des aides à l'embauche de jeunes en contrat de qualification

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   11/10/2000

   Pertinence

4. Question n° 0888S posée par M. Pierre Hérisson

   Accès à la profession dans les métiers du bâtiment

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   03/10/2000

   Pertinence

5. Question n° 0419S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Avenir des GRETA

   Réponse du ministère : Coopération

   20/01/1999

   Pertinence

6. Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

   Premier emploi et expérience professionnelle

   Réponse du ministère : Emploi

   24/01/1997

   Pertinence

7. Question n° 0458S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Financement des contrats de qualification

   Réponse du ministère : Emploi

   09/10/1996

   Pertinence

8. Question n° 0423S posée par M. René-Pierre Signé

   Apprentissage et formation

   Réponse du ministère : Éducation

   06/06/1996

   Pertinence

9. Question n° 0336S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

   Formation des pilotes de ligne

   Réponse du ministère : Transports

   22/03/1996

   Pertinence

10. Question n° 0169S posée par M. Roger Lise

    Conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    09/11/1994

    Pertinence