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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 0824S posée par M. Antoine Lefèvre

   Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

   Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0842S posée par M. Antoine Lefèvre

   Dématérialisation des actes comptables pour les petites communes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   17/07/2014

   Pertinence

4. Question n° 0496S posée par M. Antoine Lefèvre

   Frais de transport des stagiaires du Centre national de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   20/06/2013

   Pertinence

5. Question n° 0123S posée par M. Antoine Lefèvre

   Assujettissement aux cotisations sociales des indemnités des commissaires enquêteurs

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   13/09/2012

   Pertinence