Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

453 questions

Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Pertinence
Question n° 02275 posée par M. Philippe Machefer

Situation des agents de la police municipale

Réponse du ministère : Intérieur

20/07/1978
Pertinence
Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

Réponse du ministère : Santé

11/04/1979
Pertinence
Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

Formation continue dans les petites entreprises

Réponse du ministère : Formation professionnelle

03/08/1979
Pertinence
Question n° 02834 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Développement de la formation professionnelle continue en faveur des femmes

Réponse du ministère : Famille

01/10/1980
Pertinence
Question n° 90012 posée par Mme Rolande Perlican

Salaires et promotion des femmes dans les entreprises

Réponse du ministère : Famille

09/10/1980
Pertinence
Question n° 0168S posée par M. André Rouvière

Formation pédagogique des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1981
Pertinence
Question n° 0209S posée par M. Guy Schmaus

Insuffisance de personnel qualifié au centre de gériatrie de Clichy

Réponse du ministère : Santé

03/04/1982
Pertinence
Question n° 0282S posée par M. Louis Souvet

Développement de l'énergie électrique

Réponse du ministère : Recherche

22/09/1982
Pertinence
Question n° 0373S posée par M. Maurice Schumann

Garantie de ressources des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Emploi

04/05/1983
Pertinence