Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 18857 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

    Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

    Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20434 posée par M. Louis Souvet

    Médias et violences urbaines

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21000 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21542 posée par M. Jacques Legendre

    Commémoration du centenaire de la catastrophe minière de Courrières (10 mars 1906)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

    L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01079 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution des subventions aux journaux d'opinion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01154 posée par M. Yves Détraigne

    TV personnelle sur Internet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible