Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1713 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1359 questions

Question n° 0006G posée par M. Henri Belcour

Questions éthiques et juridiques posées par le clonage

Réponse du ministère : Recherche

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait

Politique nationale de lutte contre les drogues illicites

Réponse du Ministère délégué à la famille

16/12/2003
Pertinence
Question n° 0003A posée par Mme Gisèle Gautier

Situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

15/04/2004
Pertinence
Question n° 12333 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Femmes étrangères victimes de violences

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

03/06/2004
Pertinence
Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15416 posée par M. Jean Louis Masson

Nom des femmes mariées

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

06/01/2005
Pertinence
Question n° 15697 posée par M. Christian Cointat

La Poste : plis recommandés avec avis de réception

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2005
Pertinence
Question n° 15730 posée par M. Jean Louis Masson

Egalité des hommes et des femmes dans les entreprises

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

27/01/2005
Pertinence
Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/03/2005
Pertinence
Question n° 16273 posée par M. Georges Mouly

Escroqueries sur le réseau Internet

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/03/2005
Pertinence