Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 20743 posée par M. Daniel Laurent

    Dates des jurys du diplôme d'État d'infirmier dans la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20745 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Dates tardives des jurys du diplôme d'État d'infirmier pour la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20753 posée par Mme Dominique Gillot

    Dates tardives des jurys de diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20763 posée par M. Roger Karoutchi

    Date des jurys du diplôme d'État infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20770 posée par M. Jérôme Bignon

    Date des jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20773 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Dates tardives de jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20885 posée par M. Daniel Chasseing

    Jury de diplôme d'État d'infirmier en Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20886 posée par M. Alain Vasselle

    Date de délivrance par les jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20888 posée par Mme Michelle Demessine

    Date de délivrance du diplôme d'infirmier dans la région Nord-Pas-de-Calais-Picardie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20968 posée par M. Michel Delebarre

    Jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible