Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 21211 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Date des jurys du diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21061 posée par M. Jean-Claude Leroy

Dates tardives de jurys de diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/04/2016
Pertinence
Question n° 21127 posée par M. Dominique Watrin

Examens de troisième année pour les étudiants infirmiers du Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/04/2016
Pertinence
Question n° 21138 posée par M. Jean-Marie Morisset

Diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/04/2016
Pertinence
Question n° 20885 posée par M. Daniel Chasseing

Jury de diplôme d'État d'infirmier en Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20886 posée par M. Alain Vasselle

Date de délivrance par les jurys du diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20888 posée par Mme Michelle Demessine

Date de délivrance du diplôme d'infirmier dans la région Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20968 posée par M. Michel Delebarre

Jurys du diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20982 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Date des jurys du diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20985 posée par Mme Caroline Cayeux

Dates de jurys du diplôme d'État d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence