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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 03468 posée par M. André Bohl

   Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Équipement

   09/02/1989

   Pertinence

2. Question n° 03542 posée par M. Roger Husson

   Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy

   Réponse du ministère : Équipement

   16/02/1989

   Pertinence

3. Question n° 03712 posée par M. Albert Voilquin

   Suppressions de lignes et d'emplois SNCF en Lorraine

   Réponse du ministère : Équipement

   02/03/1989

   Pertinence

4. Question n° 04692 posée par M. Paul Souffrin

   Conséquences de la restructuration du réseau SNCF lorrain

   Réponse du ministère : Équipement

   18/05/1989

   Pertinence

5. Question n° 03950 posée par M. Charles Descours

   Fusion des régions et établissements SNCF

   Réponse du ministère : Équipement

   09/12/1993

   Pertinence

6. Question n° 03950 posée par M. Charles Descours

   Fusion des régions et établissements SNCF

   Réponse du ministère : Équipement

   12/05/1994

   Pertinence

7. Question n° 04557 posée par M. René Trégouët

   Fusion des régions Auvergne et Limousin

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   12/12/2002

   Pertinence

8. Question n° 14055 posée par M. Jacques Grosperrin

   Désignation des capitales des nouvelles régions

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   04/12/2014

   Pertinence

9. Question n° 15247 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 15248 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    12/03/2015

    Pertinence