Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 03468 posée par M. André Bohl

Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03542 posée par M. Roger Husson

Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy

Réponse du ministère : Équipement

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03712 posée par M. Albert Voilquin

Suppressions de lignes et d'emplois SNCF en Lorraine

Réponse du ministère : Équipement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04692 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences de la restructuration du réseau SNCF lorrain

Réponse du ministère : Équipement

18/05/1989
Pertinence
Question n° 03950 posée par M. Charles Descours

Fusion des régions et établissements SNCF

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1993
Pertinence
Question n° 03950 posée par M. Charles Descours

Fusion des régions et établissements SNCF

Réponse du ministère : Équipement

12/05/1994
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. René Trégouët

Fusion des régions Auvergne et Limousin

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

12/12/2002
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Politique familiale : financement des 30 milliards

Réponse du Ministère chargé du budget

24/01/2014
Pertinence
Question n° 0324G posée par M. Gérard Le Cam

Décentralisation

Réponse du Premier ministre

11/04/2014
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Yvon Collin

Dotations aux collectivités : 10 milliards d'économies

Réponse du Premier ministre

11/04/2014
Pertinence