Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 08031 posée par M. Michel Miroudot

Parc du château de Versailles : restauration de la statue due à Bernin

Réponse du ministère : Culture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 07661 posée par M. Michel Miroudot

Instauration d'un domaine public payant en matière musicale

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07662 posée par M. Michel Miroudot

Perception par la SACEM de droits d'auteur lors de manifestations récréatives pour personnes âgées

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07663 posée par M. Michel Miroudot

Projet d'extension du musée Rodin

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 06782 posée par M. Michel Miroudot

Ravalement de l'hôtel des Invalides

Réponse du ministère : Culture

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06783 posée par M. Michel Miroudot

Présentation de la collection de plans-reliefs à l'hôtel des Invalides

Réponse du ministère : Culture

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06687 posée par M. Michel Miroudot

Remeublement du château de Versailles (Yvelines)

Réponse du ministère : Culture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 05132 posée par M. Michel Miroudot

Sauvegarde d'immeubles historiques à Paris

Réponse du ministère : Culture

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. Michel Miroudot

Restauration de la Sorbonne

Réponse du ministère : Culture

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05134 posée par M. Michel Miroudot

Cathédrale de Chartres (Eure-et-Loir)

Réponse du ministère : Culture

15/06/1989
Pertinence